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Activités
Réglementation - Règlement vaudois (Rpac)
Règlement vaudois de prévention des accidents dus aux chantiers :

 

Règlement vaudois de prévention des accidents dus aux chantiers (Rpac) :

 

 

 

 

 

Pages

 

 

Rpac

Dispositions générales :

-

Champ d’application

1

-

Etudes, sécurité

1

-

Dispense

1

-

Ouverture des chantiers et examen des installations

1

-

Calculs statiques

2

Chantiers :

-

Clôture, aménagements annexes, éclairage, signalisation

2

-

Installations électriques

2

-

Installations de chantier, transports et dépôts de matériaux

2

-

Protection contre les intempéries, état du matériel

2

-

Protection, incendie, explosion, asphyxie et autres dangers, amiante

2

Devoirs de l’entrepreneur et des personnes présentes sur le chantier :

-

Protection des personnes

3

-

Collaboration sur le chantier

3

-

Protection de l’environnement

3

-

Evacuation des matériaux

3

-

Décoffrage

3

Echafaudages :

-

Installation

3

-

Montage, démontage, modification

3

-

Protection du public

3

-

Auvents et projection de matériaux

3

-

Echafaudages spéciaux

4

-

Ponts volants

4

Travaux sur toitures :

-

Echafaudages

4

-

Barres de sécurité et ancrages de toits

4

Ancrages d’échafaudages et aménagements destinés à l’entretien :

-

Obligation d’installation

4

Machines de chantiers, hélicoptères et travaux acrobatiques :

-

Machines de chantiers : formation, conduite, utilisation, entretien

4

-

Règles applicables aux grues

5

-

Hélicoptères

5

-

Travaux acrobatiques

5

Organes de contrôle, recours, commission consultative :

-

Application

5

-

Décisions

5

-

Recours

5

-

Commission consultative

6

Responsabilité, sanctions :

-

Responsabilité de l’entrepreneur

6

-

Devoirs en cas d’accidents

6

-

Contraventions

6

Dispositions finales :

-

Entrée en vigueur

6

-

Exécution

6

 

 
Documents
Règlement vaudois de prévention des accidentsPDF/0 Mo